Agarase und Gen dafür

Brevet européen · EP1624065 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1624065
Numéro de demande
EP05017969
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2002
Publié
8 févr. 2006
Délivré
16 avr. 2008
Radié
28 févr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/56 (2006.01)
C12N 9/24 (2006.01)
C12N 15/10 (2006.01)
C12N 9/40 (2006.01)
C12N 9/38 (2006.01)
C12N 1/15 (2006.01)
C12N 1/19 (2006.01)
C12N 5/10 (2006.01)
C12N 1/21 (2006.01)
C12P 19/14 (2006.01)
Priorité
JP 2001052315 27.02.2001
JP 2001325796 24.10.2001
Divisionnaire de
EP02700773
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2009

  2. 15 mai 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

Parties

Inventeur

Tomono, Jun

Okayama 710-0845, JP

Sagawa, Hiroaki

Kusatsu-shi Shiga 525-0025, JP

Kato, Ikunoshin

Koka-shi Shiga 529-1851, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.