Agarase und Gen dafür
Brevet européen · EP1624065 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1624065
- Numéro de demande
- EP05017969
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 2002
- Publié
- 8 févr. 2006
- Délivré
- 16 avr. 2008
- Radié
- 28 févr. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 15/56 (2006.01)C12N 9/24 (2006.01)C12N 15/10 (2006.01)C12N 9/40 (2006.01)C12N 9/38 (2006.01)C12N 1/15 (2006.01)C12N 1/19 (2006.01)C12N 5/10 (2006.01)C12N 1/21 (2006.01)C12P 19/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2001052315 27.02.2001JP 2001325796 24.10.2001
- Divisionnaire de
- EP02700773
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2009
- 15 mai 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Tomono, Jun
Okayama 710-0845, JP
Sagawa, Hiroaki
Kusatsu-shi Shiga 525-0025, JP
Kato, Ikunoshin
Koka-shi Shiga 529-1851, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.