Hydraulikschnellkupplung
Brevet européen · EP1624116 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1624116
- Numéro de demande
- EP05016588
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 2005
- Publié
- 8 févr. 2006
- Délivré
- 6 mai 2009
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02F 3/36 (2006.01)E02F 9/22 (2006.01)B60D 1/62 (2006.01)
- Priorité
- DE 102004037459 02.08.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 22 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 22.03.2011
- 6 mai 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.05.2009
- 6 mai 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 06.05.2009
Parties
Inventeur
88457 Kirchdorf/Iller, DE
89165 Dietenheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.