Transformateur de courant de type triphasé et poste électrique équipé d'un tel transformateur de courant

Brevet européen · EP1624470 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1624470
Numéro de demande
EP05107213
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 2005
Publié
8 févr. 2006
Délivré
25 févr. 2015
Radié
4 août 2025
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H01F 38/38 (2006.01)
H01F 38/30 (2006.01)
Priorité
FR 0451809 06.08.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 août 2025

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    04.08.2025
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 04.08.2025

  2. 1 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  3. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  4. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  5. 12 mars 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 12.03.2015

  6. 25 févr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.02.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.