Transformateur de courant de type triphasé et poste électrique équipé d'un tel transformateur de courant
Brevet européen · EP1624470 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1624470
- Numéro de demande
- EP05107213
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 2005
- Publié
- 8 févr. 2006
- Délivré
- 25 févr. 2015
- Radié
- 4 août 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H01F 38/38 (2006.01)H01F 38/30 (2006.01)
- Priorité
- FR 0451809 06.08.2004
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 août 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.08.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 04.08.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 12 mars 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 12.03.2015
- 25 févr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.02.2015
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.