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Brevet européen · EP1624768 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1624768
Numéro de demande
EP04752208
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2004
Publié
15 févr. 2006
Délivré
17 août 2011
Radié
31 mai 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 3/12 (2006.01)
B29D 35/02 (2010.01)
A43B 7/08 (2006.01)
Priorité
US 473360 P 23.05.2003
US 473371 P 23.05.2003
US 602416 23.06.2003
US 603126 23.06.2003
Demande PCT
PCT/US2004/015132 14.05.2004
Publication PCT
WO2004/105531 09.12.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2012

  2. 17 août 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2011

Parties

Inventeur

SEAMANS, Scott

Longmont, CO 80503, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.