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Brevet européen · EP1624768 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1624768
- Numéro de demande
- EP04752208
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2004
- Publié
- 15 févr. 2006
- Délivré
- 17 août 2011
- Radié
- 31 mai 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A43B 3/12 (2006.01)B29D 35/02 (2010.01)A43B 7/08 (2006.01)
- Priorité
- US 473360 P 23.05.2003US 473371 P 23.05.2003US 602416 23.06.2003US 603126 23.06.2003
- Demande PCT
- PCT/US2004/015132 14.05.2004
- Publication PCT
- WO2004/105531 09.12.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.12.2012
- 17 août 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.08.2011
Parties
Inventeur
SEAMANS, Scott
Longmont, CO 80503, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.