DISPOSITIF D'USINAGE PAR ELECTROEROSION

Brevet européen · EP1624991 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1624991
Numéro de demande
EP04730452
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2004
Publié
15 févr. 2006
Délivré
26 oct. 2011
Radié
30 avr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23H 7/04 (2006.01)
B23H 1/02 (2006.01)
Priorité
CH 92003 22.05.2003
Demande PCT
PCT/CH2004/000264 30.04.2004
Publication PCT
WO2004/103626 02.12.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2012

  2. 26 oct. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.10.2011

Parties

Titulaire

Agie Charmilles SA

Via dei Pioppi 2, 6616 Losone

Inventeur

JAQUES, Fabrice

Ch-1217 Meyrin

DORTHE, Sebastian

CH-1608 Chesalles sur Oron

TOGNOLINI, Maurizio

CH-1269 Bassins

DEMULE, Guy

F-74800 Cornier, FR

BÜHLER, Ernesto

CH-6616 Losone

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.