FLASCHENVERSCHLUSS
Brevet européen · EP1625078 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1625078
- Numéro de demande
- EP04731163
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mai 2004
- Publié
- 15 févr. 2006
- Délivré
- 6 août 2008
- Radié
- 31 mai 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 41/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 10322374 13.05.2003
- Demande PCT
- PCT/EP2004/004745 05.05.2004
- Publication PCT
- WO2004/101379 25.11.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2009
- 6 août 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.08.2008
Parties
Inventeur
SPATZ, Günter
68623 Lampertheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.