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Brevet européen · EP1625238 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1625238
Numéro de demande
EP04726379
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2004
Publié
15 févr. 2006
Délivré
17 juin 2009
Radié
30 avr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C21B 11/00 (2006.01)
C21B 13/00 (2006.01)
C21C 5/32 (2006.01)
F27B 3/19 (2006.01)
F27B 14/08 (2006.01)
F27B 1/21 (2006.01)
F27D 3/15 (2006.01)
C22B 5/10 (2006.01)
Priorité
AU 2003901692 10.04.2003
Demande PCT
PCT/AU2004/000472 08.04.2004
Publication PCT
WO2004/090173 21.10.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

  2. 17 juin 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.06.2009

Parties

Inventeur

IONS, Philip, James

Shelley, W.A. 6148, AU

DRY, Rodney, James

City Beach, W.A. 6015, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.