Schneidwerkzeug

Brevet européen · EP1625909 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1625909
Numéro de demande
EP05023573
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 1998
Publié
15 févr. 2006
Délivré
27 avr. 2016
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23D 61/12 (2006.01)
B28D 1/12 (2006.01)
Priorité
CH 125497 28.05.1997
CH 195297 21.08.1997
CH 250297 29.10.1997
Divisionnaire de
EP98810492
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  2. 27 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2016

  3. 27 avr. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 27.04.2016

Parties

Inventeur

Steiger, Marco

8524 Uesslingen

Suter, David

8488 Turbenthal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.