Abdeckung für Umlenkrolle

Brevet européen · EP1626026 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1626026
Numéro de demande
EP05107227
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 2005
Publié
15 févr. 2006
Délivré
3 mars 2010
Radié
5 août 2025
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B66B 11/02 (2006.01)
Priorité
EP 04405503 09.08.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2025

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    05.08.2025
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 05.08.2025

  2. 1 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  3. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  4. 7 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.09.2022

  5. 3 mars 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.03.2010

Parties

Titulaire

INVENTIO AG

Inventio AG

Seestrasse 55 Postfach, 6052 Hergiswil

Inventeur

Schaffhauser, Urs

6037, Root

Fernandes, Mario

68100, Mulhouse, FR

Maury, Julien

6020, Emmenbrücke

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.