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Brevet européen · EP1626672 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1626672
Numéro de demande
EP04751632
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 2004
Publié
22 févr. 2006
Délivré
7 mars 2018
Radié
31 mai 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 19/06 (2006.01)
Priorité
US 444242 23.05.2003
Demande PCT
PCT/US2004/014330 07.05.2004
Publication PCT
WO2004/105628 09.12.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

  2. 7 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.03.2018

Parties

Inventeur

FISCHER, Dan, E.

Sandy, UT 84093, US

MCLEAN, Bruce, S.

Sandy, UT 84094, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.