FEINSIEBRECHEN
Brevet européen · EP1626793 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1626793
- Numéro de demande
- EP04738512
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2004
- Publié
- 22 févr. 2006
- Délivré
- 21 juin 2006
- Radié
- 31 mai 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 29/64 (2006.01)B01D 29/01 (2006.01)B01D 29/44 (2006.01)E02B 8/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 10321374 13.05.2003
- Demande PCT
- PCT/DE2004/001011 13.05.2004
- Publication PCT
- WO2004/101105 25.11.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2008
- 13 oct. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PPS Polyvalent, Patent Service AG, Waldrütistrasse 21, 8954 Geroldswil
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006
- 30 juin 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Grimmel, Olaf
61239 Ober-Mörlen, DE
Inventeur
Grimmel, Olaf
61239 Ober-Mörlen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.