SPLEISSKONSTRUKTION FÜR LÄNGSPROFILE
Brevet européen · EP1626857 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1626857
- Numéro de demande
- EP04734968
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 2004
- Publié
- 22 févr. 2006
- Délivré
- 27 sept. 2006
- Radié
- 31 mai 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 65/50 (2006.01)B66B 23/24 (2006.01)F16G 3/10 (2006.01)B29D 29/06 (2006.01)
- Priorité
- AT 8252003 28.05.2003
- Demande PCT
- PCT/AT2004/000182 27.05.2004
- Publication PCT
- WO2004/106039 09.12.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 déc. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.12.2011
- 29 déc. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABP PATENT NETWORK Swiss GmbH, Barenbergstrasse 15a, 8630 Rüti ZH
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006
- 31 oct. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006
Parties
Inventeur
DÜRRER, Albrecht
A-2540 Bad Vöslau, AT
IMNITZER, Johann
A-2632 Wimpassing, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.