AUS HYDROXYMETHYLGRUPPENHALTIGEN POLYESTERPOLYOLEN HERGESTELLTE POLYURETHANSCHAUMSTOFFE

Brevet européen · EP1627003 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1627003
Numéro de demande
EP04750517
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2004
Publié
22 févr. 2006
Délivré
13 sept. 2006
Radié
13 sept. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C08G 18/36 (2006.01)
C08G 18/42 (2006.01)
C08G 18/48 (2006.01)
Priorité
US 465685 P 25.04.2003
US 465663 P 25.04.2003
Demande PCT
PCT/US2004/012529 23.04.2004
Publication PCT
WO2004/096883 11.11.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mars 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007

  2. 29 sept. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006

Parties

Inventeur

WILTZ, Eugene, Paul, Jr.

Brazoria, TX 77566, US

LYSENKO, Zenon

Midland, MI 48640, US

AGUIRRE, Fabio

CH-1233 Geneva

SANDERS, Aaron

Missouri City, TX 77459, US

TSAVALAS, John

Midland, MI 48642, US

BABB, David, A.

Lake Jackson, TX 77566, US

SCHROCK, Alan, K.

Lake Jackson, TX 77566, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.