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Brevet européen · EP1627014 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1627014
Numéro de demande
EP05700343
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2005
Publié
22 févr. 2006
Délivré
20 juin 2007
Radié
31 janv. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 23/04 (2006.01)
C08L 23/10 (2006.01)
C08L 17/00 (2006.01)
C08L 21/00 (2006.01)
Priorité
CH 123042004 29.01.2004
Demande PCT
PCT/CH2005/000048 31.01.2005
Publication PCT
WO2005/073307 11.08.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2015

  2. 15 oct. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  3. 13 juil. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Kölbl Engineering und Consulting GmbH

Heinrichstrasse 10, 47475 Kamp-Lintfort, DE

Mandataire

Schneider Feldmann AG Patent- und Markenanwälte

Beethovenstrasse 49, Postfach 2792, 8022 Zürich

Inventeur

KÖLBL, Herbert

47475 Kamp-Lintfort, DE

DITTES, Peter

CH-8635 Dürnten

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.