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Brevet européen · EP1627195 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1627195
Numéro de demande
EP04739393
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2004
Publié
22 févr. 2006
Délivré
12 mars 2008
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F27D 1/12 (2006.01)
F27B 3/24 (2006.01)
Priorité
DE 10323944 27.05.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/005718 27.05.2004
Publication PCT
WO2004/106831 09.12.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  2. 31 mars 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Maerz Ofenbau AG

Richard-Wagner-Str. 28, 8027 Zürich

"Berzelius" Stolberg GmbH

Binsfeldhammer 14, 52224 Stolberg, DE

Inventeur

LOEBNER, Andreas

3037 Herrenschwanden

PÜLLENBERG, Reinhard

52072 Aachen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.