OBERFLÄCHENPROFILIERUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1627202 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1627202
Numéro de demande
EP04734047
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2004
Publié
22 févr. 2006
Délivré
9 janv. 2013
Radié
31 mai 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 11/30 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
G01N 21/47 (2006.01)
Priorité
GB 0311976 23.05.2003
Demande PCT
PCT/GB2004/002159 20.05.2004
Publication PCT
WO2004/104517 02.12.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

  2. 9 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.01.2013

Parties

Inventeur

BANKHEAD, Andrew D., c/o Taylor Hobson Limited

Leicester LE4 9JQ, GB

LEE-BENNETT, Ian M., c/o Taylor Hobson Limited

Leicester LE4 9JQ, GB

ARMSTRONG, Joseph, c/o Taylor Hobson Limited

Leicester LE4 9JQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.