SENSOR ZUR MESSUNG EINER LÄNGE ODER EINES WINKELS

Brevet européen · EP1627207 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1627207
Numéro de demande
EP04731871
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2004
Publié
22 févr. 2006
Délivré
2 sept. 2015
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/245 (2006.01)
G01D 5/347 (2006.01)
G01D 5/249 (2006.01)
Priorité
CH 874032003 17.05.2003
Demande PCT
PCT/CH2004/000281 10.05.2004
Publication PCT
WO2004/102123 25.11.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 2 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2015

Parties

Titulaire

ThyssenKrupp Presta Aktiengesellschaft

9492 Eschen, LI

Inventeur

STAUDENMANN, Christian

CH-9470 Buchs SG

BRUNNSCHWEILER, Daniel

CH-7306 Fläsch

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.