ERKENNEN EINER VASOVAGALEN SYNKOPE
Brevet européen · EP1627322 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1627322
- Numéro de demande
- EP04759812
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 2004
- Publié
- 22 févr. 2006
- Délivré
- 23 déc. 2009
- Radié
- 30 avr. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 17/00 (2006.01)A61B 5/11 (2006.01)A61B 5/0452 (2006.01)A61B 5/0245 (2006.01)A61B 5/0215 (2006.01)A61N 1/365 (2006.01)
- Priorité
- US 422069 23.04.2003
- Demande PCT
- PCT/US2004/010804 08.04.2004
- Publication PCT
- WO2004/095306 04.11.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 nov. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.11.2010
- 23 déc. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.12.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.