PLASMAREAKTOR FÜR HOHE DICHTEN
Brevet européen · EP1627413 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1627413
- Numéro de demande
- EP04733521
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2004
- Publié
- 22 févr. 2006
- Délivré
- 28 janv. 2009
- Radié
- 18 mai 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H01J 37/32 (2006.01)H05H 1/46 (2006.01)
- Priorité
- EP 03405360 22.05.2003
- Demande PCT
- PCT/CH2004/000300 18.05.2004
- Publication PCT
- WO2004/105078 02.12.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2024
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 18.05.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 5 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → Wagner Patent AG, Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau
Publié dans Swissreg le 05.03.2014
- 12 nov. 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich → Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.11.2009
- 7 mai 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.05.2009
- 28 janv. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.01.2009
Parties
Inventeur
CHEVALIER, Eric
74290 Veyrier de Lac, FR
GUITTIENNE, Philippe
CH-1018 Lausanne
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.