MÉTHODE DE COMPTABILISATION D'UNE DURÉE DANS UN MODULE DE SÉCURITÉ

Brevet européen · EP1627530 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1627530
Numéro de demande
EP04732374
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2004
Publié
22 févr. 2006
Délivré
2 nov. 2006
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 7/16 (2006.01)
H04N 7/167 (2006.01)
G06F 1/00 (2006.01)
G11B 20/00 (2006.01)
Priorité
CH 8432003 14.05.2003
Demande PCT
PCT/IB2004/050651 12.05.2004
Publication PCT
WO2004/102967 25.11.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 15 mars 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Leman Consulting S.A., Route de Clementy 62, 1260 Nyon → LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007

  3. 31 janv. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Leman Consulting S.A., Route de Clementy 62, 1260 Nyon

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

  4. 30 nov. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006

Parties

Titulaire

NagraCard S.A.

NagraCard SA

22, Route de geneve, 1033 Cheseaux-sur-Lausanne

Radiée du registre

Mandataire

Leman Consulting S.A. en liquidation

LEMAN CONSULTING S.A.

Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon

Radiée du registre

Inventeur

BRIQUE, Olivier

CH-1802 Corseaux

COCHARD, Jimmy

CH-1616 Attalens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.