FAHRZEUG-LUFTERFRISCHER-DIFFUSOR

Brevet européen · EP1627648 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1627648
Numéro de demande
EP03748150
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2003
Publié
22 févr. 2006
Délivré
11 août 2010
Radié
30 sept. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 9/12 (2006.01)
B60H 3/00 (2006.01)
Priorité
WO PCT/ES03/00179 16.04.2003
Demande PCT
PCT/ES2003/000467 18.09.2003
Publication PCT
WO2004/091673 28.10.2004
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 avr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.04.2011

  2. 11 août 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.08.2010

Parties

Titulaire

Zobele Espana, S.A.

Zobele España, S.A.

Argenters 2-4-8, Edificio 3C/P, Calle B Parc Tecnologic del Vallés, 08290 Cerdanyola del Vallés, ES

Inventeur

CASERTA, Andrea

08290 Cerdanyola Del Valles, ES

GARCIA FABREGA, Ruben

08290 Cerdanyola Del Valles, ES

ALVAREZ LEAL, Xavier

08290 Cerdanyola Del Valles, ES

BASAGANAS MILLAN, Jordi

08290 Cerdanyola Del Valles, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.