Bearbeitungsset für Profilsysteme mit Schablone
Brevet européen · EP1627702 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1627702
- Numéro de demande
- EP05017204
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 août 2005
- Publié
- 22 févr. 2006
- Délivré
- 10 févr. 2010
- Radié
- 8 août 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B23B 47/28 (2006.01)E05D 11/00 (2006.01)B25B 13/46 (2006.01)B25B 23/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 13482004 16.08.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 août 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 08.08.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 08.08.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 20 févr. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE EST., Austrasse 79, FL-9490 Vaduz
Publié dans Swissreg le 20.02.2010
- 10 févr. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.02.2010
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.