Emballage de forme cylindrique

Brevet européen · EP1627817 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1627817
Numéro de demande
EP05290393
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2005
Publié
22 févr. 2006
Délivré
4 oct. 2006
Radié
28 févr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 3/20 (2006.01)
Priorité
FR 0402345 05.03.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2009

  2. 31 oct. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2006

Parties

Titulaire

GENERALE BISCUIT

Generale Biscuit

Bâtiment Saarinen, 3, rue Saarinen, 94150 Rungis, FR

Inventeur

Glenard, Mathias-Henri

75003 Paris, FR

Kintzig, Olivier

L17 3AT Liverpool, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.