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Brevet européen · EP1628051 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1628051
Numéro de demande
EP05010392
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2005
Publié
22 févr. 2006
Délivré
9 sept. 2009
Radié
31 mai 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 15/32 (2006.01)
Priorité
DE 102004040105 18.08.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2010

  2. 9 sept. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2009

Parties

Titulaire

Firma Carl Freudenberg

Höhnerweg 2-4, 69469 Weinheim, DE

Inventeur

Guillerme, Céline

52200 Courcelles en Montagne, FR

Kammerer, Eric

52200 Langres, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.