Beleuchtungseinrichtung

Brevet européen · EP1628070 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1628070
Numéro de demande
EP05010931
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2005
Publié
22 févr. 2006
Délivré
18 juil. 2007
Radié
31 mai 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 8/02 (2006.01)
F21V 13/10 (2006.01)
*F21Y 103/00 (2006.01)
Priorité
DE 102004040130 18.08.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2011

  2. 31 oct. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007

  3. 15 août 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

Parties

Inventeur

Ernst, Peter

45478 Mülheim / Ruhr, DE

Ochsenschläger, Robert

45470 Mülheim / Ruhr, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.