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Brevet européen · EP1628146 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1628146
- Numéro de demande
- EP05255150
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 août 2005
- Publié
- 22 févr. 2006
- Délivré
- 13 août 2014
- Radié
- 31 août 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 5/28 (2006.01)
- Priorité
- JP 2004240290 20.08.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.03.2015
- 13 août 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.08.2014
Parties
Inventeur
Horikoshi, Takashi c/o Nihon Dempa Kogyo Co, Ltd
Sayama-shi Saitama, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.