Traversée de paroi antidéflagrante
Brevet européen · EP1628368 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1628368
- Numéro de demande
- EP05291593
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2005
- Publié
- 22 févr. 2006
- Délivré
- 2 mai 2007
- Radié
- 23 févr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 13/527 (2006.01)H01R 13/533 (2006.01)
- Priorité
- FR 0408916 17.08.2004
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 31 mai 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007
- 31 mai 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Devulder, Jean-François
59850 Nieppe, FR
Symoens, Louis
59155 Faches Thumesnil, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.