STRECKENTRENNERISOLATOR

Brevet européen · EP1628852 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1628852
Numéro de demande
EP04735026
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2004
Publié
1 mars 2006
Délivré
25 juil. 2007
Radié
31 mai 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60M 1/18 (2006.01)
Priorité
GB 0312831 04.06.2003
GB 0405412 10.03.2004
Demande PCT
PCT/GB2004/002251 27.05.2004
Publication PCT
WO2004/108469 16.12.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2011

  2. 15 août 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

  3. 15 août 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

Parties

Inventeur

BOINTON, Richard Guy

Yealmpton, Devon PL8 2Jx, GB

SHRUBSALL, Peter Rickard

Ottery St Mary, Devon EX11 1NT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.