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Brevet européen · EP1628852 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1628852
- Numéro de demande
- EP04735026
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 2004
- Publié
- 1 mars 2006
- Délivré
- 25 juil. 2007
- Radié
- 31 mai 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60M 1/18 (2006.01)
- Priorité
- GB 0312831 04.06.2003GB 0405412 10.03.2004
- Demande PCT
- PCT/GB2004/002251 27.05.2004
- Publication PCT
- WO2004/108469 16.12.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 déc. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.12.2011
- 15 août 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007
- 15 août 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007
Parties
Inventeur
BOINTON, Richard Guy
Yealmpton, Devon PL8 2Jx, GB
SHRUBSALL, Peter Rickard
Ottery St Mary, Devon EX11 1NT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.