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Brevet européen · EP1628868 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1628868
- Numéro de demande
- EP04732567
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2004
- Publié
- 1 mars 2006
- Délivré
- 6 sept. 2006
- Radié
- 31 mai 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62B 3/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 20308804 U 05.06.2003
- Demande PCT
- PCT/DE2004/000994 13.05.2004
- Publication PCT
- WO2004/108499 16.12.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2009
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 15 nov. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006
- 29 sept. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006
Parties
Inventeur
SCHEFFLER, Hans
89233 Neu-Ulm / Burlafingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.