DECKEL FÜR PALLETIZIERTE LASTEN
Brevet européen · EP1628889 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1628889
- Numéro de demande
- EP04734049
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 2004
- Publié
- 1 mars 2006
- Délivré
- 30 nov. 2011
- Radié
- 31 mai 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 71/00 (2006.01)B60P 7/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 0312791 04.06.2003GB 0322549 26.09.2003
- Demande PCT
- PCT/GB2004/002166 20.05.2004
- Publication PCT
- WO2004/108552 16.12.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.12.2012
- 30 nov. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2011
Parties
Inventeur
FACEY, Hugh David
Whirlow, Sheffield S11 0PX, GB
SHAWCROSS, Brian Edward
Retford, Nottinghamshire DN22 7HR, GB
BOALER, Derek
Norton, Sheffield S8 8JJ, GB
MAKIN, John
Rotherham, South Yorkshire S60 5NJ, GB
GIEMZA, Lee Mark
Crigglestone, Wakefield WF4 3PF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.