TEILWEISE OVALE SPRAYDOSE
Brevet européen · EP1628892 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1628892
- Numéro de demande
- EP03785911
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2003
- Publié
- 1 mars 2006
- Délivré
- 19 août 2009
- Radié
- 31 déc. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 83/14 (2006.01)B21D 51/26 (2006.01)
- Priorité
- DE 10261534 23.12.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/014717 22.12.2003
- Publication PCT
- WO2004/058597 15.07.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2010
- 19 août 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.08.2009
Parties
Titulaire
Inventeur
Christ, Alexander
50679 Köln, DE
Endert, Guido
42799 Leichlingen, DE
Wergen, Horst
42105 Wuppertal, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.