DREHVERSTELLBARE SCHUBDÜSE

Brevet européen · EP1629188 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1629188
Numéro de demande
EP04751780
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 2004
Publié
1 mars 2006
Délivré
31 juil. 2013
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02K 1/06 (2006.01)
Priorité
US 469382 P 09.05.2003
Demande PCT
PCT/US2004/014553 05.05.2004
Publication PCT
WO2004/104377 02.12.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 31 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2013

Parties

Titulaire

The Nordam Group, Inc.

THE NORDAM GROUP, Inc.

6911 N. Whirlpool Drive Tulsa, OK 74117, US

Inventeur

LAIR, Jean-Pierre

San Antonio, TX 78209, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.