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Brevet européen · EP1629374 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1629374
Numéro de demande
EP04752739
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2004
Publié
1 mars 2006
Délivré
6 juil. 2016
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 9/00 (2006.01)
Priorité
US 454388 03.06.2003
Demande PCT
PCT/US2004/015780 20.05.2004
Publication PCT
WO2004/109437 16.12.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  2. 6 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.07.2016

Parties

Inventeur

CHANG, Christopher

Medfield, MA 02052, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.