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Brevet européen · EP1629479 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1629479
Numéro de demande
EP04731424
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 2004
Publié
1 mars 2006
Délivré
14 janv. 2009
Radié
31 mai 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G11B 20/10 (2006.01)
G11B 20/18 (2006.01)
Priorité
EP 03405394 30.05.2003
Demande PCT
PCT/IB2004/001532 06.05.2004
Publication PCT
WO2004/107338 09.12.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

  2. 14 janv. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.01.2009

Parties

Titulaire

International Business Machines Corporation

New Orchard Road, Armonk, NY 10504, US

Inventeur

CIDECIYAN, Roy, D.

CH-8803 Rueschlikon

DHOLAKIA, Ajay

CH-8136 Gattikon

ELEFTHERIOU, Evangelos, S.

CH-8038 Zurich

MITTELHOLZER, Thomas

CH-8008 Zurich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.