Vorrichtung zum Verschliessen von Flaschen oder dergl. Behälter
Brevet européen · EP1630125 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1630125
- Numéro de demande
- EP05013291
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 2005
- Publié
- 1 mars 2006
- Délivré
- 18 nov. 2009
- Radié
- 30 juin 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B67B 3/28 (2006.01)
- Priorité
- DE 102004041749 28.08.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 janv. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.01.2011
- 18 nov. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.11.2009
Parties
Inventeur
Bernhard, Herbert
55578 Wolfsheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.