Charnière à réglage angulaire

Brevet européen · EP1630333 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1630333
Numéro de demande
EP05291589
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2005
Publié
1 mars 2006
Délivré
12 nov. 2014
Radié
31 juil. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05D 5/02 (2006.01)
E05D 11/10 (2006.01)
Priorité
FR 0409094 25.08.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  2. 12 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.11.2014

Parties

Titulaire

ASSA ABLOY Côte Picarde

Rue Alexandre Fichet, 80460 Oust Marest, FR

Inventeur

Legris, Philippe Charles

80970 Sailly Fubeaucourt, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.