Famille de pompes

Brevet européen · EP1630468 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1630468
Numéro de demande
EP05291592
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2005
Publié
1 mars 2006
Délivré
19 déc. 2012
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16M 7/00 (2006.01)
F04D 13/08 (2006.01)
F04D 29/60 (2006.01)
//E03F 5/22 (2006.01)
Priorité
FR 0409136 27.08.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 19 déc. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.12.2012

  3. 19 déc. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 19.12.2012

Parties

Titulaire

KSB S.A.S

4, Allée des Barbanniers, 92230 Gennevilliers, FR

Mandataire

Luchs & Partner Patentanwälte

Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

Inventeur

Smis, Martial

62840 Sailly sur la Lys, FR

Symoens, Louis

59155 Faches Thumesnil, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.