Streulicht-Rauchmelder

Brevet européen · EP1630758 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1630758
Numéro de demande
EP04023740
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2004
Publié
1 mars 2006
Délivré
2 janv. 2008
Radié
31 oct. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 17/107 (2006.01)
G08B 29/20 (2006.01)
G08B 29/24 (2006.01)
Priorité
EP 04020577 31.08.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

  2. 26 mars 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich → Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.03.2009

  3. 31 mars 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

  4. 31 janv. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Siemens Aktiengesellschaft

80333 Munich, DE

Mandataire

Siemens Schweiz AG

Intellectual Property Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

Inventeur

Kaelin, August, Dr.

8906 Bonstetten

Lippuner, Dani, Dr.

8902 Urdorf

Marbach, Giuseppe, Dr.

5503 Schafisheim

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.