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Brevet européen · EP1630858 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1630858
Numéro de demande
EP04717277
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2004
Publié
1 mars 2006
Délivré
15 févr. 2012
Radié
31 mars 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 21/00 (2006.01)
H01L 21/02 (2006.01)
Priorité
JP 2003057202 04.03.2003
Demande PCT
PCT/JP2004/002705 04.03.2004
Publication PCT
WO2004/079808 16.09.2004
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.10.2012

  2. 15 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.02.2012

Parties

Titulaire

Tokyo Electron Limited

TOKYO ELECTRON LIMITED

3-1, Akasaka 5-chome, Minato-ku Tokyo 107-6325, JP

OHMI, Tadahiro

Ohmi, Tadahiro

301, 1-17, Komegafukuro 2-chome, Aoba-ku, Sendai-shi, Miyagi 980-0813, JP

Inventeur

OHMI, Tadahiro

Sendai-shi, Miyagi 980-0813, JP

TERAMOTO, Akinobu

Sendai-shi, Miyagi 980-0037, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.