CHIRURGISCHER NAGEL

Brevet européen · EP1631205 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1631205
Numéro de demande
EP03817231
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2003
Publié
8 mars 2006
Délivré
4 août 2010
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/72 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CH2003/000375 12.06.2003
Publication PCT
WO2004/110290 23.12.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 27 août 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 27.08.2010

  3. 4 août 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.08.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.