CHIRURGISCHER NAGEL
Brevet européen · EP1631206 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1631206
- Numéro de demande
- EP03817232
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2003
- Publié
- 8 mars 2006
- Délivré
- 10 oct. 2007
- Radié
- 30 juin 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/72 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CH2003/000376 12.06.2003
- Publication PCT
- WO2004/110291 23.12.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2016
- 30 nov. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007
- 31 oct. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.