CHIRURGISCHER NAGEL

Brevet européen · EP1631206 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1631206
Numéro de demande
EP03817232
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2003
Publié
8 mars 2006
Délivré
10 oct. 2007
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/72 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CH2003/000376 12.06.2003
Publication PCT
WO2004/110291 23.12.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 30 nov. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007

  3. 31 oct. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.