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Brevet européen · EP1631207 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1631207
Numéro de demande
EP04739504
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2004
Publié
8 mars 2006
Délivré
30 août 2006
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/82 (2006.01)
Priorité
DE 10326690 04.06.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/005918 02.06.2004
Publication PCT
WO2004/107998 16.12.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  3. 29 sept. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006

  4. 29 sept. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Aesculap AG & Co. KG

Am Aesculap-Platz, 78532 Tuttlingen, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

MORALES, Pedro

78532 Tuttlingen, DE

DWORSCHAK, Manfred

78589 Dürbheim, DE

EIJSMAN, Leon

1261 AJ Blaricum, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.