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Brevet européen · EP1631664 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1631664
Numéro de demande
EP04736497
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2004
Publié
8 mars 2006
Délivré
25 mars 2009
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 9/02 (2006.01)
C12N 9/12 (2006.01)
C12N 15/54 (2006.01)
C12P 7/02 (2006.01)
C12P 17/06 (2006.01)
Priorité
EP 03012294 12.06.2003
Demande PCT
PCT/CH2004/000353 10.06.2004
Publication PCT
WO2004/111214 23.12.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  2. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  3. 25 mars 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.