VERFAHREN ZUM ÜBERWACHEN EINES FELDGERÄTES
Brevet européen · EP1631865 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1631865
- Numéro de demande
- EP04739728
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juin 2004
- Publié
- 8 mars 2006
- Délivré
- 7 mai 2008
- Radié
- 30 juin 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05B 19/042 (2006.01)
- Priorité
- DE 10326665 11.06.2003
- Demande PCT
- PCT/EP2004/006216 09.06.2004
- Publication PCT
- WO2004/109411 16.12.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2010
- 30 mai 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008
Parties
Inventeur
DE GROOT, Vincent
68300 St. Louis, FR
ZUMOBERHAUS, Philipp
CH-4106 Therwil
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.