SCHÖNHEITSINSTRUMENT
Brevet européen · EP1632266 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1632266
- Numéro de demande
- EP04734389
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mai 2004
- Publié
- 8 mars 2006
- Délivré
- 24 nov. 2010
- Radié
- 31 mai 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61N 5/06 (2006.01)H01J 61/00 (2006.01)H05B 41/00 (2006.01)//A61B 18/20 (2006.01)//A61B 18/22 (2006.01)
- Priorité
- JP 2004133858 28.04.2004
- Demande PCT
- PCT/JP2004/007338 21.05.2004
- Publication PCT
- WO2005/105210 10.11.2005
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 déc. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.12.2011
- 24 nov. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.11.2010
Parties
Inventeur
HOLJO, Ulf Peter
Setagaya-ku, Tokyo 1550032, JP
WADA, Yoshiyo
Yokohama-shi, Kanagawa 2340055, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.