Flammhemmende Zusammensetzungen
Brevet européen · EP1632525 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1632525
- Numéro de demande
- EP05018400
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 août 2005
- Publié
- 8 mars 2006
- Délivré
- 2 juil. 2008
- Radié
- 31 août 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08K 3/00 (2006.01)C08K 5/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2004254343 01.09.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2010
- 2 juil. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.07.2008
Parties
Inventeur
Onishi, Hideaki
Otsu-shi Shiga, JP
Teramoto, Makoto
Urayasu-shi Chiba, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.