Flammhemmende Zusammensetzungen

Brevet européen · EP1632525 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1632525
Numéro de demande
EP05018400
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 2005
Publié
8 mars 2006
Délivré
2 juil. 2008
Radié
31 août 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08K 3/00 (2006.01)
C08K 5/00 (2006.01)
Priorité
JP 2004254343 01.09.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2010

  2. 2 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.07.2008

Parties

Inventeur

Onishi, Hideaki

Otsu-shi Shiga, JP

Teramoto, Makoto

Urayasu-shi Chiba, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.