Türzarge
Brevet européen · EP1632635 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1632635
- Numéro de demande
- EP05019021
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 sept. 2005
- Publié
- 8 mars 2006
- Délivré
- 10 juin 2009
- Radié
- 30 sept. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 1/52 (2006.01)
- Priorité
- DE 202004013701 U 02.09.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.04.2010
- 10 juin 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.06.2009
Parties
Titulaire
Inventeur
Wieselhuber, Oliver
94420 Arnstorf, DE
Büsing, Lutz, c/o Ingenhoven Architekten GmbH
40221 Düsseldorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.