Spiralfluidmaschine
Brevet européen · EP1632646 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1632646
- Numéro de demande
- EP04021089
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 2004
- Publié
- 8 mars 2006
- Délivré
- 28 févr. 2007
- Radié
- 28 févr. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F01C 1/02 (2006.01)F04C 23/00 (2006.01)F01C 11/00 (2006.01)F01C 21/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 août 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007
- 30 mars 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Yanagisawa, Ken, c/oAnest Iwata Corporation
Yokohama-shi Kanagawa, JP
Fujioka, Tamotsu, c/oAnest Iwata Corporation
Yokohama-shi Kanagawa, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.