Pipette comportant une roue de commande
Brevet européen · EP1632840 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1632840
- Numéro de demande
- EP05291795
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 août 2005
- Publié
- 8 mars 2006
- Délivré
- 23 janv. 2008
- Radié
- 29 août 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G06F 3/033 (2006.01)B01L 3/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 0409443 07.09.2004
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 août 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 29.08.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 29.08.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 15 févr. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Haddad, Patrick
95230 Soisy sous Montmorency, FR
Langlais, Christian
95460 Ezanville, FR
Solotareff, Stéphane
95420 WY dit Joli Village, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.