PYRIDINYL ACETONITRILE

Brevet européen · EP1633363 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1633363
Numéro de demande
EP04730871
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2004
Publié
15 mars 2006
Délivré
7 nov. 2012
Radié
31 mai 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 31/505 (2006.01)
A61K 31/53 (2006.01)
A61P 37/02 (2006.01)
A61P 25/16 (2006.01)
C07D 401/06 (2006.01)
Priorité
EP 03101281 08.05.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/004808 03.05.2004
Publication PCT
WO2004/098607 18.11.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

  2. 7 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.11.2012

Parties

Inventeur

SCHWARZ, Matthias

CH-1201 Geneve

GAILLARD, Pascale Domaine de la Prasle

74160 Collonge-sous-Salève, FR

GOTTELAND, Jean-Pierre

F-74160 Beaumont, FR

THOMAS, Russell, J.

I-53100 Siena, IT

PAGE, Patrick

74160 Saint-Julien-en-Genevois, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.